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"Peu importe ce que le monde pense de l'expérience religieuse ; celui qui l'a faite possède l'immense trésor d'une chose qui l'a comblé d'une source de vie, de signification et de beauté et qui a donné une nouvelle splendeur au monde et à l'humanité."

C.G. Jung, Psychologie et religion, trad. M. Bernson et R. Cahen, Paris, Buchet Chastel, 1958, p. 198.

Votés le 5 décembre 2015

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Article 1 - Nom

L’Association de Psychanalystes et Psychothérapeutes Jungiens (APPJ) est une association regroupant des psychanalystes et des psychothérapeutes, se référant dans leur pratique clinique à l’œuvre du psychiatre suisse Carl Gustav Jung (1875-1961). Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Article 2 - Siège social

Le siège social est fixé 5 rue Beautreillis, 75004 Paris.
Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.

Article 3 – Durée

La durée de l’association est illimitée. Néanmoins, tous les douze ans, au cours d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, sa prolongation, sa dissolution ou sa réorientation sera décidée.

Article 4 – Buts

L’association a notamment pour buts de :
Promouvoir une clinique psychanalytique et psychothérapeutique jungienne auprès de ses membres, dans un esprit d’ouverture aux différentes théories et approches cliniques.
Développer la réflexion et la recherche auprès de professionnels de la psychanalyse et de la psychothérapie, quelles que soient leurs orientations, dans un esprit d’échange, d’ouverture aux différentes appartenances.
Proposer une formation à des psychanalystes et des psychothérapeutes d’adultes, d’adolescents et d’enfants, en référence à l’œuvre de Carl Gustav Jung.
Organiser des échanges nationaux et internationaux.

Article 5 – Composition

L’association se compose de:
Membres Affiliés.
Membres en Cours d’Affiliation.
Membres Honoraires.
Membres d’Honneur.
Membres Bienfaiteurs.

Article 6 - Conseil d’Administration

L'association est animée par un Conseil d’Administration représentatif, dans la mesure du possible, des différents ateliers cliniques, de 6 à 9 membres, élus par l'Assemblée Générale pour 3 ans. Ses membres ne sont rééligibles que pour un seul mandat. Le conseil est renouvelé tous les ans par tiers.

Le Conseil d’Administration se réunit aussi souvent que nécessaire, sur convocation du Secrétariat Général, ou à la demande d’au moins un tiers de ses membres. La méthode de décision au consensus est privilégiée.

Le Conseil d’Administration communique régulièrement à l’ensemble des membres de l’APPJ le contenu de son travail.
Tout membre du Conseil d’Administration qui n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire, à moins que son absence soit temporairement acceptée (voir Règlement Intérieur).

Article 7 – Bureau

Le Conseil d’Administration élit en son sein :
Un président.
Un vice-président.
Un secrétaire général.
Un trésorier.
Le procès-verbal des voix de l’élection est inscrit sur le registre de l’Assemblée Générale et transmis aux membres. Les fonctions, attributions et pouvoirs respectifs des membres du bureau sont définis par le Règlement Intérieur. Nul ne peut cumuler deux mandats.

Article 8 – Admission, adhésion et perte de la qualité de membre

Pour devenir Membre Affilié, il faut :
Répondre aux critères d’admission et de formation définis par le Règlement Intérieur,
Avoir accepté et signé les Statuts, le Règlement Intérieur et le Code de Déontologie,
S’acquitter de sa cotisation dont le montant est proposé par le Conseil d’Administration et entériné par un vote de l’Assemblée Générale.

La qualité de Membre Affilié se perd :
par l’absence de participation régulière à un Atelier Clinique, sauf exception validée par la Présidence,
par démission,
par radiation,
pour non-respect des Statuts, du Règlement Intérieur ou du Code de Déontologie,
pour non-paiement de la cotisation,
par décès.

Article 9 – Conseil d’Admission

Le Conseil d’Admission est l’instance autonome qui évalue les demandes d’admission à l’APPJ, en tant que Membre en cours d’Affiliation ou en tant que Membre Affilié. Il est composé de 6 membres élus pour 6 ans, représentatifs, dans la mesure du possible, des différents ateliers cliniques. Il est renouvelable par tiers tous les deux ans.

Article 10 – Conseil d’Ethique

Le Conseil d’Ethique est une instance autonome dont les membres sont élus par l’Assemblée Générale. Tout membre de l’APPJ, chaque instance de l’APPJ, toute personne physique ou morale extérieure à l’APPJ peuvent le solliciter. Il se saisit et peut être saisi de tout questionnement de nature éthique au sein de l’APPJ.
Il est composé de 3 membres, de préférence participant chacun à un Atelier Clinique différent, élus pour un mandat de 3 ans, dans la limite de deux mandats consécutifs.

Article 11 - Conseil de Formation

Le Conseil de Formation est une instance de réflexion et de coordination des offres de formation faites par les membres de l'APPJ.
Il est composé de 3 membres, participant de préférence chacun à un Atelier Clinique différent, élus pour un mandat de 3 ans, dans la limite de deux mandats consécutifs.

Article 12 – Assemblée Générale

L’Assemblée Générale ordinaire réunit les Membres Affiliés et les Membres en Cours d’Affiliation.
Elle a lieu au moins une fois par an et ne peut délibérer valablement que si le quorum de la moitié des membres est atteint. Au moins quinze jours avant la date fixée, les membres de l'Association sont convoqués par le président. L'ordre du jour figure sur la convocation.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et présente le rapport moral de l’activité de l'Association qui est soumis à un vote de l’Assemblée Générale.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultats et budget prévisionnel) à l'approbation de l'assemblée.
L’Assemblée Générale approuve le montant proposé pour les cotisations annuelles et celui des frais d’inscription à la procédure d’admission comme Membre en cours d’Affiliation.
Ne peuvent être soumis au vote que les points inscrits à l'ordre du jour. Tous les membres peuvent demander l’inscription d’un point à l’ordre du jour : la demande écrite à la Présidence doit être faite au moins un mois avant la tenue de l’Assemblée.
Les décisions sont prises à la majorité simple des présents ou représentés. Chaque membre ne peut représenter par son vote que deux absents.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, le cas échéant, au renouvellement des membres sortants des différentes instances. Toutes les décisions peuvent être prises à main levée sauf si un seul membre s’y oppose.

Article 13 – Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou à la demande d’une majorité simple de membres, la Présidence peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et exclusivement :
pour une modification des statuts,
pour la dissolution de la société,
pour des actes portant sur les biens de l’Association.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’Assemblée Générale Ordinaire.
Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu’au moins deux tiers des membres de l'association soient présents ou représentés. Chaque membre ne peut représenter par son vote que deux absents. Si le quorum n’est pas atteint, l’Assemblée Générale Extraordinaire est à nouveau convoquée, au plus tard quatre semaines plus tard.
Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des présents ou représentés.
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 14 – Ressources

Les ressources de l’APPJ sont les suivantes :
- les cotisations annuelles des membres,
- les revenus provenant de la formation,
- les dons,
- les subventions,
- le produit de la vente de ses publications et travaux,
- les facturations des prestations de service effectuées par l’association.

Article 15 – Défraiement

Le fonctionnement de l'Association est bénévole. Les Ateliers Cliniques ne donnent pas lieu à versement d’honoraires. Les honoraires des analyses et supervisions individuelles et ou en groupe donnent lieu à honoraires fixés au cas par cas entre les intéressés.
Seuls les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de tâches spécifiques sont remboursés au vu de pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l'Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements des frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres des différentes instances.

Article 16 - Dissolution

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 10, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’Assemblée Générale Extraordinaire qui statue sur la dissolution.